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Marques déposées par monsieur AMINE SOUCHANE
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(Marque figurative)
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. AMINE SOUCHANE
M. BELKACEM SAHAR

Numéro de dépôt :
4049486
Date de dépôt :
24/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Marque en couleurs, figurative de AMINE SOUCHANE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2013 par monsieur AMINE SOUCHANE et monsieur BELKACEM SAHAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative

Les déposants sont monsieur AMINE SOUCHANE domicilié(e) 1 SQUARE LEON GUILLOT - 75015 - PARIS - France et monsieur BELKACEM SAHAR domicilié(e) 117 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. AMINE SOUCHANE domicilié(e) 1 SQUARE LEON GUILLOT - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

AMINE SOUCHANE a également déposé les autres marques suivantes : Drugbox Application


M. AMINE SOUCHANE - 1 SQUARE LEON GUILLOT - 75015 - PARIS - France

M. BELKACEM SAHAR - 117 RUE D'ESTIENNE D'ORVES - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


M. AMINE SOUCHANE - 1 SQUARE LEON GUILLOT - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648437 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Logiciel-service (SaaS).